CARTOUCHE ×AISLER×JMicron Commander

Conditions générales de vente

En vigueur au 07/10/2026. Applicables aux ventes conclues sur usecartouche.com avec des consommateurs.

1. Vendeur

[À COMPLÉTER : nom ou raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique], SIRET [À COMPLÉTER : SIRET], [À COMPLÉTER : adresse], [À COMPLÉTER : e-mail].

2. Produits

CARTOUCHE est une clé USB contenant un logiciel d’intelligence artificielle local (runtime llama.cpp, interface, modèles préinstallés listés sur la fiche de chaque offre). Elle ne contient pas de processeur d’IA : elle utilise les ressources de l’ordinateur sur lequel elle est branchée.

Support : chaque CARTOUCHE est livrée sur une clé USB de marque SanDisk (sans lien commercial avec l’éditeur), tout en métal, avec connecteurs USB-A et USB-C, lecture jusqu’à 400 Mo/s (150 Mo/s en 64 Go). En 2 To, le client peut aussi choisir un disque dur portable Seagate One Touch (sans lien commercial avec l’éditeur), relié par un câble USB-A fourni : disque mécanique, lecture et écriture d’environ 120 Mo/s mesurées par l’éditeur. CARTOUCHE Éclair (support USB 3.2 conçu par l’éditeur : carte électronique, SSD NVMe M.2 2230, coque en aluminium) est en développement : il est proposé uniquement en précommande, sans paiement ; ses caractéristiques définitives, dont sa vitesse, seront confirmées sur le prototype avant toute vente.

Configuration : le client choisit à la commande la capacité, la couleur, les systèmes d’exploitation pris en charge (Windows 10/11 64 bits, macOS Apple Silicon ou Intel, Linux 64 bits) et les modèles d’IA préinstallés, dans la limite de la moitié de la capacité de la clé. Les systèmes choisis sont installés à la fabrication et ne peuvent pas être ajoutés ensuite ; les modèles peuvent être changés à tout moment depuis la bibliothèque. 8 Go de mémoire vive recommandés. Les performances dépendent de l’ordinateur utilisé ; certains modèles nécessitent davantage de mémoire (indiqué dans la bibliothèque).

Chaque CARTOUCHE porte un numéro de série et un certificat d’authenticité lié à la clé. Le logiciel ne fonctionne que depuis la clé d’origine ; vos fichiers personnels restent toujours accessibles.

3. Disponibilité et délais

Les délais sont indiqués avant le paiement :

Les CARTOUCHE fabriquées à la commande sont commandées au fournisseur dès réception du paiement. En cas de retard, le client en est informé par e-mail. Si la livraison n’est pas effectuée dans le délai annoncé, le client peut, conformément à l’article L216-6 du Code de la consommation, enjoindre le vendeur de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, puis, à défaut, résoudre le contrat et obtenir le remboursement intégral sous 14 jours. Le client peut annuler sa commande à tout moment avant l’expédition et être remboursé intégralement.

4. Prix

CARTOUCHE est vendue à prix coûtant : chaque prix couvre le coût de l’exemplaire, les frais de paiement, les cotisations sociales du vendeur et une réserve de 5 % pour les pannes et les retours. Le détail de chaque prix est publié sur la page Nos prix.

Prix en euros toutes taxes comprises. [À COMPLÉTER : régime de TVA (franchise ou assujetti)] Les systèmes et modèles préinstallés sont inclus sans supplément. Frais de livraison (France métropolitaine), indiqués avant le paiement :

5. Commande et paiement

La commande est passée depuis la page de configuration du site. Le paiement est traité de manière sécurisée par Stripe (carte bancaire, Apple Pay, Google Pay) ; le vendeur n’a jamais accès à vos données bancaires. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé après le paiement. Le contrat est conclu à cette confirmation.

Précommande : avant l’ouverture des commandes, le client connecté peut enregistrer une précommande. Elle est gratuite, sans paiement et sans engagement : elle ne forme aucun contrat de vente et peut être annulée à tout moment depuis le compte. À l’ouverture des commandes, le client la valide s’il le souhaite en la payant au prix alors en vigueur ; le contrat est conclu à ce moment-là.

6. Livraison

Livraison en France métropolitaine à l’adresse indiquée lors du paiement, par envoi suivi (Colissimo) ou express (Chronopost) selon le choix du client. Le transfert des risques intervient à la réception par le client (Code de la consommation).

7. Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans motif (art. L221-18). Il notifie sa décision par e-mail à [À COMPLÉTER : e-mail] (le formulaire ci-dessous peut être utilisé), puis renvoie la CARTOUCHE sous 14 jours ; les frais de retour sont à sa charge. Le remboursement, frais de livraison initiaux compris (hors surcoût d’un mode de livraison plus onéreux choisi), intervient sous 14 jours après réception de la décision, le vendeur pouvant le différer jusqu’à récupération du produit.

Formulaire de rétractation
À l’attention de [À COMPLÉTER : nom], [À COMPLÉTER : adresse], [À COMPLÉTER : e-mail] :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : CARTOUCHE ___ Go (argent / or), commandée le ___ / reçue le ___. Nom du consommateur : ___. Adresse : ___. Date : ___. Signature (en cas d’envoi papier).

8. Garanties légales

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) pendant 2 ans à compter de la livraison : en cas de défaut de conformité, il peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien, ou à défaut une réduction du prix ou la résolution du contrat ; il est dispensé de prouver l’existence du défaut pendant ces 2 ans. Il bénéficie également de la garantie des vices cachés (art. 1641 à 1649 du Code civil), dans les 2 ans suivant la découverte du vice. Pour le contenu numérique fourni sur la clé, le vendeur fournit les mises à jour nécessaires au maintien de sa conformité.

9. Logiciels et licences

Le logiciel CARTOUCHE est concédé pour une utilisation personnelle avec la clé d’origine. Les composants tiers (llama.cpp, modèles d’IA) sont fournis sous leurs propres licences libres, jointes sur la clé (THIRD_PARTY_NOTICES.md). Les réponses produites par les modèles d’IA peuvent être inexactes : elles doivent être vérifiées avant toute décision importante.

10. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. CARTOUCHE elle-même ne collecte ni ne transmet aucune donnée.

11. Médiation et litiges

En cas de litige, le client s’adresse d’abord au vendeur ([À COMPLÉTER : e-mail]). À défaut de solution, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom du médiateur de la consommation] . Le droit français est applicable.